Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site https://mademoiselleetbelle.com, propriété de l’entreprise Mademoiselle et Belle, dont le siège social est situé à [adresse légale], immatriculée sous le numéro SIRET [n° SIRET].

En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales.

1. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par l’utilisateur.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis. Les photographies sont non contractuelles mais représentatives.

2. Prix

Les prix sont affichés en euros TTC.
Mademoiselle et Belle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

3. Commande

Le client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande.
Une fois la commande validée, un e-mail de confirmation est envoyé.
Mademoiselle et Belle se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

4. Paiement

Les paiements sont sécurisés via [indiquer le prestataire de paiement, ex. : Stripe / PayPal].
Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.

5. Livraison

Les livraisons sont assurées en France et à l’international (si activé).
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Un retard ne saurait engager la responsabilité de Mademoiselle et Belle.
Frais de livraison : affichés lors de la commande.
Livraison offerte à partir de 99 € d’achat (si applicable).

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Chez Mademoiselle et Belle, ce délai est étendu à 30 jours.

Les frais de retour sont à la charge du client.

Les produits doivent être retournés non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Certains produits ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène (ex. : produits ouverts, cosmétiques).

7. Remboursement

Une fois le retour validé, le remboursement sera effectué dans un délai de 7 jours ouvrés via le moyen de paiement initial.

8. Données personnelles

Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes.
Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site mademoiselleetbelle.com sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

10. Litige et droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de Mademoiselle et Belle.